département d enquête d une société de carrière

  • Département de l'Aude

    Enquête publique – Carrière de MAS SAINTES PUELLES – 07/2017 Page 3 Département de l'Aude ENQUETE PUBLIQUE relative à La demande d’autorisation présentée par la Société GUINTOLI pour l’ouverture d’une carrière sur le territoire de la commune de MAS SAINTES PUELLES.

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  • Enquête Publique relative à la demande présentée par la ...

    2018, l'ouverture d'une Enquête publique unique ayant pour objet: ... 1 1 Contexte de la demande. La Société des Carrières du Massif Central qui exploite la carrière à ciel ouvert ... et d'étendre cette carrière sur une surface de 7,1 ha, au lieu dit «Caffoulens».

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  • RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE - Aude

    L’enquête fait suite à une demande d’autorisation d’exploitation d’une carrière à ciel ouvert, de dolomie cristalline sur le territoire de SALVEZINES «lieu dit »les SOUTOULETS » , présentée par la Société IMERYS France MINERAUX .

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  • Département du Pas-de-Calais Société LEFRANCOIS - TP

    Rapport d’Enquête Publique N° E15000137/59 - M. Damboise Michel S.A LEFRANCOIS – Autorisation à Exploiter une Carrière de Sables et Graviers « Le Sémaphore » sur la Commune de WABEN, au lieudit « Les Haies Belengué » - Page 1 sur 91-Département du Pas-de-Calais Société LEFRANCOIS - TP ***** AUTORISATION à EXPLOITER

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  • Département de Loire-Atlantique PROJET D’EXPLOITATION D ...

    L’enquête publique, objet du présent rapport, porte sur une demande d’autorisation présentée par la société Pigeon Carrières pour l’exploitation d’une carrière située au lieu- dit « Le Tahun », sur le territoire de la commune de Guémené-Penfao dans le département de Loire-Atlantique.

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  • RAPPORT D ENQUÊTE PUBLIQUE - Alpes-Maritimes

    Rapport de l’enquête publique, ouverte du 13 février au 14 mars 2018, relative à la demande de renouvellement d’autorisation pour l’exploitation d’une carrière de roche massive située au lieu-dit « La Lauzière » sur la commune de RIMPLAS (06420).

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  • DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ ( Sarl CS du CAUSSANEL ) ENQUÊTE ...

    s’engager dans une démarche de développement durable au travers de la construction d’une centrale solaire au sol La société CS DU CAUSSANEL est une société spécialement crée et détenue à 100% par le Groupe VALECO pour être le maître d’ouvrage et exploitant de la centrale solaire. Enquête Publique N° E20000037/34 4

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  • R A ’ ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

    Demande d’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers à HABAS Article R. 511-9 du code de l’environnement et rubrique 2510-1 concernant l’exploitation de carrières prévue dans la nomenclature des I.C.P.E. Articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l’environnement relatifs à la protection de l’eau,

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  • DÉPARTEMENT DE L’ISERE

    dÉpartement de l’isere autorisation d’exploitation d’une installation classÉe pour la protection de l’environnement rapport d’enquete du commissaire-enquÊteur au profit de la societe carriere d’annoisin commune d’annoisin- chÂtelans projet de poursuite d'exploitation et d’extension d’une carriÈre de

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  • Enquête Publique relative à la demande, présentée par la ...

    Enquête Publique relative à la demande, présentée par la société SAS STAP, de renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière et ses installations annexes sur le territoire de la commune de LIVERNON (46). Fond de fouille de la partie exploitée côté ouest. Front de taille partie est.

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  • Enquête Publique relative à la demande présentée par la ...

    2018, l'ouverture d'une Enquête publique unique ayant pour objet: ... 1 1 Contexte de la demande. La Société des Carrières du Massif Central qui exploite la carrière à ciel ouvert ... et d'étendre cette carrière sur une surface de 7,1 ha, au lieu dit «Caffoulens».

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  • Enquête Publique relative à la demande, présentée par la ...

    Enquête Publique relative à la demande, présentée par la société SAS STAP, de renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière et ses installations annexes sur le territoire de la commune de LIVERNON (46). Fond de fouille de la partie exploitée côté ouest. Front de taille partie est.

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  • RAPPORT D'ENQUETE PUBLIQUE

    d’extension de carrière et d’exploiter d’une installation de traitement de matériaux Au titre des rubriques 2510 et 2515 des I.C.P.E. Enquête publique du 20 mai au 26 juin 2015 Arrêté préfectoral n° 2015112-0003 Commissaire enquêteur: Delphine MERCADIER-MOURE 3 rue de la Liberté 65150 Saint Laurent de

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  • Département de LOT-ET-GARONNE

    La SAS Roussille exerce une activité d’extraction et de traitement de granulats dans le département de Lot-et-Garonne depuis près de 80 ans. Elle emploie actuellement 47 personnes, et est depuis le 01 janvier 2003 une filiale « matériaux » de la société COLAS Sud Ouest, appartenant elle-même au groupe COLAS SA.

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  • Enquête publique portant sur la demande de renouvellement ...

    dossier de demande d’autorisation d’exploiter la carrière du Cloteirol. Le 10 décembre 2013, lors d’une seconde réunion à la DPPP, nous avons, défini les dates de l’enquête et de mes permanences et j’ai paraphé le dossier et le registre

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  • ENQUÊTE PUBLIQUE - Pas-de-Calais

    Enquête E18000011/59 : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière d’argile et d’abandon de parcelles précédemment autorisées sur la commune de Cauchy-à-la-Tour Page 7 sur 43 1-1 Présentation de la procédure 1-1-1 Préambule La société Wienerberger, dont le siège de la filiale française est situé à

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  • Enquête publique au titre des installations classées pour ...

    Département d’Indre et Loire Commune de VERNEUIL LE CHÂTEAU 37120 Enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l’environnement : DEMANDE D’EXPLOITATION D’UNE CARRIÈRE DE SABLE ET GRÈS présentée par la Société VAL DE ... elle doit faire l’objet d’une enquête publique. Cette demande doit ...

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  • DÉPARTEMENT DE L’ISERE

    dÉpartement de l’isere autorisation d’exploitation d’une installation classÉe pour la protection de l’environnement rapport d’enquete du commissaire-enquÊteur au profit de la societe carriere d’annoisin commune d’annoisin- chÂtelans projet de poursuite d'exploitation et d’extension d’une carriÈre de

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  • Département de la Somme

    E18000067/80 – Sommaire du rapport du 30 juillet 2018. Demande autorisation de poursuivre l’exploitation d’une carrière de sables et galets, et de son extension, sur le territoire de la commune du Crotoy - Projet société SAMOG – Chemin de Basse Mer – 80500 Le Crotoy. Page a Sommaire du rapport Titre 1- Généralités concernant le projet soumis à enquête publique

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  • Département de la Somme

    Département de la Somme ----- Demande d’autorisation en vue de poursuivre l’exploitation d’une carrière de sables et galets et de procéder à son extension sur le territoire de la commune du Crotoy, présentée par la société SAMOG Projet SAMOG - Chemin de Basse Mer – Le Crotoy 80500 Lieu dit « Entre le Chemin de Mayocq et celui ...

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  • Enquête Publique relative à la demande, présentée par la ...

    Enquête Publique relative à la demande, présentée par la société SAS STAP, de renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière et ses installations annexes sur le territoire de la commune de LIVERNON (46). Fond de fouille de la partie exploitée côté ouest. Front de taille partie est.

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  • RAPPORT D ENQUÊTE PUBLIQUE - Les services de l'État dans ...

    Rapport de l’enquête publique, ouverte du 13 février au 14 mars 2018, relative à la demande de renouvellement d’autorisation pour l’exploitation d’une carrière de roche massive située au lieu-dit « La Lauzière » sur la commune de RIMPLAS (06420).

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  • ENQUETE PUBLIQUE - seine-et-marne.gouv.fr

    125 ha 14 a 00 ca, dont une partie a fait l’objet d’une cessation partielle d’activité en 2016 sur une superficie de 30 ha 04 a 76 ca. L’emprise cadastrale totale de la carrière en renouvellement est de 95 ha 09 a 24 ca. La superficie concernée par les travaux d’extraction et de remise en état est voisine de

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  • St Maximin CR d'enquête jeudi - Oise

    d’une enquête publique sur la demande présentée par la société Pierre de Saint-Maximin et de Saint Leu – Carrières OUACHEE CORPECHOT en vue de renouveler et d’étendre l’exploitation de la carrière de Saint-Maximin au lieudit « Les Dormants » ; ainsi que d’en

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  • Enquête publique au titre des installations classées pour ...

    Département d’Indre et Loire Commune de VERNEUIL LE CHÂTEAU 37120 Enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l’environnement : DEMANDE D’EXPLOITATION D’UNE CARRIÈRE DE SABLE ET GRÈS présentée par la Société VAL DE ... elle doit faire l’objet d’une enquête publique. Cette demande doit ...

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  • Enquête publique portant sur la demande de renouvellement ...

    dossier de demande d’autorisation d’exploiter la carrière du Cloteirol. Le 10 décembre 2013, lors d’une seconde réunion à la DPPP, nous avons, défini les dates de l’enquête et de mes permanences et j’ai paraphé le dossier et le registre

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  • ENQUÊTE PUBLIQUE - Pas-de-Calais

    Enquête E18000011/59 : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière d’argile et d’abandon de parcelles précédemment autorisées sur la commune de Cauchy-à-la-Tour Page 7 sur 43 1-1 Présentation de la procédure 1-1-1 Préambule La société Wienerberger, dont le siège de la filiale française est situé à

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  • Département de la Somme

    E18000067/80 – Sommaire du rapport du 30 juillet 2018. Demande autorisation de poursuivre l’exploitation d’une carrière de sables et galets, et de son extension, sur le territoire de la commune du Crotoy - Projet société SAMOG – Chemin de Basse Mer – 80500 Le Crotoy. Page a Sommaire du rapport Titre 1- Généralités concernant le projet soumis à enquête publique

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  • Autorisation au titre des Installations classées pour la ...

    Arrêté de M Le Préfet du Morbihan portant ouverture d'enquête publique « société CMGO 56500 EVELLYS demande de renouvellement d’exploiter et d’approfondissement de la carrière de Kériel » en date du 24 octobre 2017. 1.2 : La situation géographique et la configuration de la commune

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  • AMF - Juriste Direction des enquêtes H/F

    Le poste est rattaché à la Direction des Enquêtes (DEN), composée d'une quarantaine de collaborateurs. Cette direction a en charge de vérifier si des manquements législatifs ou réglementaires ont pu être commis dans les domaines de compétence de l'Autorité.

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